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Saviez-vous que…

Voici l’occasion d’approfondir vos connaissances sur différents sujets traitant de la santé et la sécurité au travail. N’hésitez-pas à revenir consulter nos archives, d’autres articles y seront continuellement ajoutés.

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Santé et sécurité: les amendes beaucoup plus importantes en 2011 (Source : La Presse Canadienne)

L’époque où les employeurs s’en tiraient avec des amendes dérisoires pour avoir mis la santé ou la sécurité de leurs employés en péril est désormais révolue.

Les nouvelles amendes imposées par la Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec (CSST) entreront en vigueur le premier janvier 2011 et elles ne seront plus à prendre à la légère.

Les sanctions, qui n’avaient pas été modifiées depuis 1979, ont d’abord été doublées en juillet dernier et seront triplées à compter de samedi et même davantage dans le cas de récidive répétée.

Ainsi, l’amende imposée à une entreprise pour une première infraction sévère, qui était de 5000 $ à 20 000 $, pourra atteindre de 15 000 $ à 60 000 $. À compter de la deuxième récidive, l’amende se situera dans la fourchette de 60 000 $ à 300 000 $. Ces amendes, après être demeurées inchangées durant 30 ans, seront désormais indexées annuellement.

La CSST estime qu’il s’agit là d’un important incitatif à améliorer les pratiques en matière de santé et de sécurité sur les lieux de travail.

L’organisme note par ailleurs que les efforts de sensibilisation au fil des ans ont porté fruit, comme en témoigne la baisse de 33 pour cent des accidents de travail au cours des 10 dernières années.

La Commission estime que les employeurs sont aussi de plus en plus conscients des avantages économiques d’investir en santé et sécurité, une démarche qui réduit l’absentéisme et améliore la productivité. La CSST croit que cette approche sera de plus en plus privilégiée avec le vieillissement de la population et la rareté de la main-d’œuvre qui en découlera.

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